Marque renouvelée - Marque en vigueur

FERT-ELITH
FERTEMIS, Sas

Numéro de dépôt :
3602144
Date de dépôt :
01/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2028
FERT-ELITH de FERTEMIS

Présentation de la marque FERT-ELITH

Déposée le 1 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTEMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERT-ELITH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-45 du 7 novembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTEMIS domicilié(e) 9 RUE LAVOISIER, BP 14 - 56301 - PONTIVY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 849 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FERTEMIS, SAS, Mme AUFFRET ANNE-MARIE domicilié(e) 9 RUE LAVOISIER, BP 14 - 56301 - PONTIVY CEDEX - France.

La marque FERT-ELITH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3602144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERT-ELITH arrivera à expiration en date du 1 octobre 2028.

FERTEMIS a également déposé les autres marques suivantes : ZEOFERT , BEL'EPI , CHAUPLUS , K-ELITH , TONIPARC , KIESOMAG , AZOMAG , SCOR-ELITH , FERTEVIE , AZOTEC


FERTEMIS, Sas - 9 RUE LAVOISIER, BP 14 - 56301 - PONTIVY CEDEX - France - SIREN 497849885


FERTEMIS, SAS, Mme AUFFRET ANNE-MARIE - 9 RUE LAVOISIER, BP 14 - 56301 - PONTIVY CEDEX - France


Inscription le 2 avril 2009 - retrait partiel n°494732 - Publication au BOPI 2009-04-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2018 n°2682531 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-28

Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture, à la sylviculture. Engrais pour les terres.

Désinfectants à usage agricole. Produits pour la destruction des animaux nuisibles. Fongicides. Herbicides.